Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PAMOISEE
Numéro de dépôt :
1704845
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/10/2001
Présentation de la marque LA PAMOISEE
Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA PAMOISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PAMOISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAMOISEE est expirée depuis le 29 octobre 2001.
des Etablissements BEGIN COLNET à a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15