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Marques déposées par des erreurs volontaires
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des erreurs volontaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

des erreurs volontaires
des erreurs volontaires, association

Numéro de dépôt :
4047584
Date de dépôt :
17/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2023
des erreurs volontaires de des erreurs volontaires

Présentation de la marque des erreurs volontaires

Déposée le 17 novembre 2013 par des erreurs volontaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « des erreurs volontaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est des erreurs volontaires, association domicilié(e) 44 La Canebière - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, des erreurs volontaires, M. GIANNO Jean-Paul domicilié(e) 44 La Canebière - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque des erreurs volontaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque des erreurs volontaires est expirée depuis le 17 novembre 2023.


des erreurs volontaires, association - 44 La Canebière - 13001 - MARSEILLE - France


des erreurs volontaires, M. GIANNO Jean-Paul - 44 La Canebière - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.