Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LO JUEC DE L'ESQUIROU
Numéro de dépôt :
1694474
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2001
Présentation de la marque LO JUEC DE L'ESQUIROU
Déposée le 13 septembre 1991 par l'association loi 1901 DES ENSEIGNANTS DE PROVENCAL ET D'ALPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LO JUEC DE L'ESQUIROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LO JUEC DE L'ESQUIROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LO JUEC DE L'ESQUIROU est expirée depuis le 13 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08