Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 des Energéticiens de l'Artisanat Loi 1901
/
ARTénergies
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTénergies
Association des Energéticiens de l'Artisanat Loi 1901

Numéro de dépôt :
3504545
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
ARTénergies de des Energéticiens de l\'Artisanat Loi 1901

Présentation de la marque ARTénergies

Déposée le 1 juin 2007 par l'association loi 1901 des Energéticiens de l'Artisanat Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTénergies »

Le déposant est l'association loi 1901 des Energéticiens de l'Artisanat Loi 1901 domicilié(e) ADEB – Maison de l'Artisan, 10 Rue Claude Bloch,14053 CAEN Cedex - 14053 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTènergie domicilié(e) ADEB Maison de l'Artisan, 10 Rue Claude Bloch,14053 CAEN Cedex - 14053 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTénergies est expirée depuis le 1 juin 2017.


Association des Energéticiens de l'Artisanat Loi 1901 - ADEB – Maison de l'Artisan, 10 Rue Claude Bloch,14053 CAEN Cedex - 14053 - France


ARTènergie - ADEB Maison de l'Artisan, 10 Rue Claude Bloch,14053 CAEN Cedex - 14053 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

– diffusion annonces publicitaires liées aux activités d'électricité de plomberie et d'équipements du bâtiment. – organisation d'exposition a but commerciaux et publicitaire sur des équipements techniques ou de confort du batiment. – information et conseil commerciaux aux consommateurs pour toutes prestations de plomberie, d'electricité et d'equipements de confort liées a toutes formes d'habitations. – étude de marchés spécifiques au secteur du batiment pour les économies d'énergies. – promotion des ventes pour des tiers sur les activités de l'équipement du confort des batiments d'habitation et tertiaire.

Installation et réparation d'équipements de chauffage. Installation et réparation d'appareils électriques. Travaux de plomberie. Installation et travaux d'appareils pour le conditionnement de l'air.