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Marques déposées par l'association loi 1901 DES ELEVEURS "VEAUX DES LUCS"
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VEAU DES LUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU DES LUCS
ASSOCIATION DES ELEVEURS "VEAUX DES LUCS" (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
93458525
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque VEAU DES LUCS

Déposée le 5 mars 1993 par l'association loi 1901 DES ELEVEURS "VEAUX DES LUCS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAU DES LUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ELEVEURS "VEAUX DES LUCS" domicilié(e) Maison de l'agriculture, 12026 RODEZ CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES ELEVEURS "VEAUX DES LUCS" - France.

La marque VEAU DES LUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DES LUCS est expirée depuis le 5 mars 2003.


ASSOCIATION DES ELEVEURS "VEAUX DES LUCS" (Association loi 1901) - Maison de l'agriculture, 12026 RODEZ CEDEX 09 - France


ASSOCIATION DES ELEVEURS "VEAUX DES LUCS" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

* Viande de veau en carcasse ou découpée * Animaux vivants: veaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.