Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN
/
LIMOUSIN 100% NATUREL ELEVAGE TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIMOUSIN 100% NATUREL ELEVAGE TRADITION
ASSOCIATION DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96643811
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque LIMOUSIN 100% NATUREL ELEVAGE TRADITION

Déposée le 25 septembre 1996 par l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LIMOUSIN 100% NATUREL ELEVAGE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN domicilié(e) 32 avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 617 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEILIM - France.

La marque LIMOUSIN 100% NATUREL ELEVAGE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIMOUSIN 100% NATUREL ELEVAGE TRADITION est expirée depuis le 25 septembre 2006.

DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : LES ELEVEURS LIMOUSINS , OPALIM


ASSOCIATION DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (Association Loi 1901) - 32 avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES cedex - France - SIREN 399617703


ADEILIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Viande Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.