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Marques déposées par l'association loi 1901 DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS
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VEAU TRADITION DU PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU TRADITION DU PAYS
ASSOCIATION DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS

Numéro de dépôt :
3065961
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010
VEAU TRADITION DU PAYS de DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS

Présentation de la marque VEAU TRADITION DU PAYS

Déposée le 14 novembre 2000 par l'association loi 1901 DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAU TRADITION DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901, 20, Place du Foirail, 65000 TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 130 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAILLAT Paul - France.

La marque VEAU TRADITION DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU TRADITION DU PAYS est expirée depuis le 14 novembre 2010.

DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF TRADITION DU PAYS , BOEUF TRADITION DU PAYS , ALTITUDES


ASSOCIATION DES ELEVEURS HAUT-PYRENEENS - ASSOCIATION LOI 1901, 20, Place du Foirail, 65000 TARBES - France - SIREN 394130090


Monsieur GAILLAT Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Veaux provenant de races à viande, issus d'un élevage traditionnel et dont les veaux sont exclusivement élevés dans le département des Hautes-Pyrénées et les départements limitrophes (64, 32, 31) et issus d'un élevage traditionnel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.