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Marques déposées par l'association loi 1901 DES ELEVES DE L'ENSAIA
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ENSAIA 24 H DE STAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSAIA 24 H DE STAN
ASSOCIATION DES ELEVES DE L'ENSAIA (ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1562296
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/11/1999
ENSAIA 24 H DE STAN de DES ELEVES DE L\'ENSAIA

Présentation de la marque ENSAIA 24 H DE STAN

Déposée le 22 novembre 1989 par l'association loi 1901 DES ELEVES DE L'ENSAIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ENSAIA 24 H DE STAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES ELEVES DE L'ENSAIA domicilié(e) Bureau des Elèves 2 avenue de la forêt de Haye, 54500 VANDOEUVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier BORDE - France.

La marque ENSAIA 24 H DE STAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSAIA 24 H DE STAN est expirée depuis le 22 novembre 1999.


ASSOCIATION DES ELEVES DE L'ENSAIA (ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF Loi de 1901) - Bureau des Elèves 2 avenue de la forêt de Haye, 54500 VANDOEUVRE - France


M. Olivier BORDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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