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Marques déposées par l'association loi 1901 des élèves de l'Ecole Polytechnique
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X - TRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X - TRA
Association des élèves de l'Ecole Polytechnique, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3961499
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
X - TRA de des élèves de l\'Ecole Polytechnique

Présentation de la marque X - TRA

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par l'association loi 1901 des élèves de l'Ecole Polytechnique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X - TRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 des élèves de l'Ecole Polytechnique domicilié(e) Route de Saclay - 91128 - Palaiseau Cdex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 145 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des élèves de l'Ecole Polytechnique, M. Thibaut HUVELIN domicilié(e) Route de Saclay - 91128 - Palaiseau Cdex - France.

La marque X - TRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X - TRA est expirée depuis le 16 novembre 2022.


Association des élèves de l'Ecole Polytechnique, Association Loi 1901 - Route de Saclay - 91128 - Palaiseau Cdex - France - SIREN 380145474


Association des élèves de l'Ecole Polytechnique, M. Thibaut HUVELIN - Route de Saclay - 91128 - Palaiseau Cdex - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Services de bars ; services de traiteurs.