S.MART. de SAINT MARTIAL LEGERE ET PETILLANTE SANS SUCRE - SANS CALORIE la source de beauté GENCOD

S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL

Présentation de la marque S.MART. de SAINT MARTIAL LEGERE ET PETILLANTE SANS SUCRE - SANS CALORIE la source de beauté GENCOD

Déposée le 28 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) DES EAUX MINERALES ST MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.MART. de SAINT MARTIAL LEGERE ET PETILLANTE SANS SUCRE - SANS CALORIE la source de beauté GENCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES EAUX MINERALES ST MARTIAL domicilié(e) 46, rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 029 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE OUAKNINE S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL - France.

La marque S.MART. de SAINT MARTIAL LEGERE ET PETILLANTE SANS SUCRE - SANS CALORIE la source de beauté GENCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.MART. de SAINT MARTIAL LEGERE ET PETILLANTE SANS SUCRE - SANS CALORIE la source de beauté GENCOD est expirée depuis le 28 avril 2008.

DES EAUX MINERALES ST MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LABEL'O LA BELLE EAU , S.MART.OF ST MARTIAL NATURALLY FLAVOURED DRINK. SPARKLING NATURAL MINERAL WATER , SAINT MARTIAL EAU DE BEAUTE , (Marque figurative)