SAINT MARTIAL
Présentation de la marque SAINT MARTIAL
Déposée le 17 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) des Eaux Minérales Saint Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT MARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553732.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARTIAL est expirée depuis le 17 janvier 2005.
des Eaux Minérales Saint Martial a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08