Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVIAN COMPACT
Société Anonyme des Eaux Minérales d'Evian

Numéro de dépôt :
3314259
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
EVIAN COMPACT de des Eaux Minérales d\'Evian

Présentation de la marque EVIAN COMPACT

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) des Eaux Minérales d'Evian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVIAN COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Eaux Minérales d'Evian domicilié(e) 22 avenue des Sources,74500 EVIAN - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Benoît BARME Direction Droit de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92302 - France.

La marque EVIAN COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIAN COMPACT est expirée depuis le 23 septembre 2014.

des Eaux Minérales d'Evian a également déposé les autres marques suivantes : PALACE , EVIAN TONIC MINCEUR , LE CERCLE PRO VOTRE PROGRAMME GAGNANT , EVIAN , BADOIT , EVIAN FREE RIDE , EVIAN ORIGINE , EVIAN INTERNATIONAL , SUPER ECREME , SOURCE BADOIT


Société Anonyme des Eaux Minérales d'Evian - 22 avenue des Sources,74500 EVIAN - 74500 - France - SIREN 797080850


GROUPE DANONE Benoît BARME Direction Droit de la Propriété Intellectuelle - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92302 - France


Inscription le 27 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421223 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.