LES BIBLIOTHEQUES SONORES DE L ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES BIBLIOTHEQUES SONORES DE L ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX
association des donneurs de voix, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4316107
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
Présentation de la marque LES BIBLIOTHEQUES SONORES DE L ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par l'association loi 1901 des donneurs de voix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES BIBLIOTHEQUES SONORES DE L ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 des donneurs de voix domicilié(e) 25 rue FRESNEL - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 416 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Donneurs de Voix, M. Lucien JULLIAN domicilié(e) 24 RUE Etienne RICHERAND - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES BIBLIOTHEQUES SONORES DE L ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316107.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIBLIOTHEQUES SONORES DE L ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
association des donneurs de voix, association loi 1901 - 25 rue FRESNEL - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France - SIREN 332416114
Association des Donneurs de Voix, M. Lucien JULLIAN - 24 RUE Etienne RICHERAND - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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