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Marques déposées par l'association loi 1901 DES DONNEURS DE VOIX Association Loi du 1er juillet 1901
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le livre qu'on écoute LES BIBLIOTHÈQUES SONORES de l'Association des Donneurs de Voix
Marque expirée - Marque en non vigueur

le livre qu'on écoute LES BIBLIOTHÈQUES SONORES de l'Association des Donneurs de Voix
ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3542390
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/12/2017
le livre qu\'on écoute LES BIBLIOTHÈQUES SONORES de l\'Association des Donneurs de Voix de DES DONNEURS DE VOIX Association Loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque le livre qu'on écoute LES BIBLIOTHÈQUES SONORES de l'Association des Donneurs de Voix

Déposée le 7 décembre 2007 par l'association loi 1901 DES DONNEURS DE VOIX Association Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « le livre qu'on écoute LES BIBLIOTHÈQUES SONORES de l'Association des Donneurs de Voix »

Le déposant est l'association loi 1901 DES DONNEURS DE VOIX Association Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 25 rue Fresnel,19101 BRIVE - 19101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 416 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX domicilié(e) 25 rue Fresnel,19101 BRIVE - 19101 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le livre qu'on écoute LES BIBLIOTHÈQUES SONORES de l'Association des Donneurs de Voix est expirée depuis le 7 décembre 2017.


ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX Association Loi du 1er juillet 1901 - 25 rue Fresnel,19101 BRIVE - 19101 - France - SIREN 332416114


ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX - 25 rue Fresnel,19101 BRIVE - 19101 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Supports d'enregistrement sonore, casques d'enregistrement sonore, disques compacts (audio-vidéo), mémoires pour ordinateur, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, supports de données magnétiques. ;

Services de messagerie vocale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition en ligne sur Internet d'enregistrements sonores diffusant notamment le contenu de livres à destination des aveugles et des mal-voyants. Prêt gratuit de supports audio d'enregistrements d'ouvrages à destination des aveugles et des mal-voyants, publication de catalogues (autres que publicitaires) et de livres. Prêt gratuit d'enregistrements sonores. Prêt gratuit d'appareils audio à destination des aveugles et des mal-voyants.