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Marques déposées par DES DOMAINES ROCHETODO
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ROCHET LAMOTHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROCHET LAMOTHE
SCEA DES DOMAINES ROCHE SCEA

Numéro de dépôt :
97686245
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2017

Présentation de la marque ROCHET LAMOTHE

Déposée le 7 juillet 1997 par DES DOMAINES ROCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCHET LAMOTHE »

Le déposant est DES DOMAINES ROCHETODO domicilié(e) CHATEAU CROZE DE PYS,46700 VIRE SUR LOT (dossier no 2362528) - 46700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 230 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES ROCHE domicilié(e) CHATEAU CROZE DE PYS,46700 VIRE SUR LOT (dossier no 2362528) - 46700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHET LAMOTHE est expirée depuis le 7 juillet 2017.

DES DOMAINES ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : PEYRIERES DE LA CROZE , CHEVALIER DE LA CROZE , MOULIN HAUT , LE PETIT PAUL , DOMAINE ROCHE , CHATEAU CROZE DE PYS


SCEA DES DOMAINES ROCHE SCEA - CHATEAU CROZE DE PYS,46700 VIRE SUR LOT (dossier no 2362528) - 46700 - France - SIREN 342230315


SCEA DES DOMAINES ROCHE - CHATEAU CROZE DE PYS,46700 VIRE SUR LOT (dossier no 2362528) - 46700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243835 - Publication au BOPI 1997-10-07

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362528 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Boissons alcoolisées à l'exception des bières, vins.