DOMAINE SAINTE ANNE
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE ANNE
Déposée le 4 mars 1993 par DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE SAINTE ANNE est expirée depuis le 4 mars 2023.
DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2003 n°2234138 - Publication au BOPI 2003-01-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513422 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05