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Marques déposées par des Domaines Georges ORTOLATODO
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Brasserie de Notre Dame
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie de Notre Dame
SCEA des Domaines Georges ORTOLA

Numéro de dépôt :
4549340
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
Brasserie de Notre Dame de des Domaines Georges ORTOLA

Présentation de la marque Brasserie de Notre Dame

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par des Domaines Georges ORTOLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie de Notre Dame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est des Domaines Georges ORTOLATODO domicilié(e) Chateau Notre Dame du Quatourze - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges ORTOLA domicilié(e) Château Notre Dame du Quatourze - 11100 - Narbonne - France.

La marque Brasserie de Notre Dame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie de Notre Dame arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

des Domaines Georges ORTOLA a également déposé les autres marques suivantes : Ortola


SCEA des Domaines Georges ORTOLA - Chateau Notre Dame du Quatourze - 11100 - Narbonne - France


Monsieur Georges ORTOLA - Château Notre Dame du Quatourze - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Bières ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.