Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT DE FONTANA
SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
4243106
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2026
ESPRIT DE FONTANA de DES DOMAINES FONTANA

Présentation de la marque ESPRIT DE FONTANA

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2016 par DES DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT DE FONTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est DES DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 14 Route de Sainte Foy La Grande - 33890 - GENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FONTANA, M. Bruno FONTANA domicilié(e) 14 Route de Sainte Foy La Grande - 33890 - GENSAC - France.

La marque ESPRIT DE FONTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE FONTANA arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

DES DOMAINES FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION , CHATEAU LA FORTONIE , CHATEAU FONTANA CUVEE VIEILLES VIGNES , DIAMANT GRIS , PETIT GALON , CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE , CHATEAU FONTANA , CHATEAU BALLUE-MONDON , CHATEAU LE CLOU DU PIN


SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA - 14 Route de Sainte Foy La Grande - 33890 - GENSAC - France


SCEA DES DOMAINES FONTANA, M. Bruno FONTANA - 14 Route de Sainte Foy La Grande - 33890 - GENSAC - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins d'appellation d'origine protégée .