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Marques déposées par DES DOMAINES FONTANATODO
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EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION
SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
3732214
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
EMOTION LE FRUIT D\'UNE PASSION de DES DOMAINES FONTANA

Présentation de la marque EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION

Déposée le 21 avril 2010 par DES DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est DES DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 9 Maroy - 33890 - GENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 806 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FONTANA domicilié(e) 9 Maroy - 33890 - GENSAC - France.

La marque EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION est expirée depuis le 21 avril 2020.

DES DOMAINES FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FORTONIE , CHATEAU FONTANA CUVEE VIEILLES VIGNES , DIAMANT GRIS , ESPRIT DE FONTANA , PETIT GALON , CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE , CHATEAU FONTANA , CHATEAU BALLUE-MONDON , CHATEAU LE CLOU DU PIN


SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA - 9 Maroy - 33890 - GENSAC - France - SIREN 327806139


SCEA DES DOMAINES FONTANA - 9 Maroy - 33890 - GENSAC - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins.