Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT GRIS
SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
3873484
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
DIAMANT GRIS de DES DOMAINES FONTANA

Présentation de la marque DIAMANT GRIS

Déposée le 14 novembre 2011 par DES DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DIAMANT GRIS »

Le déposant est DES DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 9 MAROY - 33890 - GENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 806 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FONTANA domicilié(e) 9 MAROY - 33890 - GENSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DES DOMAINES FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION , CHATEAU LA FORTONIE , CHATEAU FONTANA CUVEE VIEILLES VIGNES , ESPRIT DE FONTANA , PETIT GALON , CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE , CHATEAU FONTANA , CHATEAU BALLUE-MONDON , CHATEAU LE CLOU DU PIN


SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA - 9 MAROY - 33890 - GENSAC - France - SIREN 327806139


SCEA DES DOMAINES FONTANA - 9 MAROY - 33890 - GENSAC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580631 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Vins.