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Marques déposées par DES DOMAINES FONTANATODO
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CHATEAU LE CLOU DU PIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CLOU DU PIN
SCEA DES DOMAINES FONTANA SCEA

Numéro de dépôt :
3613838
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
CHATEAU LE CLOU DU PIN de DES DOMAINES FONTANA

Présentation de la marque CHATEAU LE CLOU DU PIN

Déposée le 26 novembre 2008 par DES DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE CLOU DU PIN »

Le déposant est DES DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 9 Maroy,33890 GENSAC - 33890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 806 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FONTANA domicilié(e) 9 Maroy,33890 GENSAC - 33890 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CLOU DU PIN est expirée depuis le 26 novembre 2018.

DES DOMAINES FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION , CHATEAU LA FORTONIE , CHATEAU FONTANA CUVEE VIEILLES VIGNES , DIAMANT GRIS , ESPRIT DE FONTANA , PETIT GALON , CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE , CHATEAU FONTANA , CHATEAU BALLUE-MONDON


SCEA DES DOMAINES FONTANA SCEA - 9 Maroy,33890 GENSAC - 33890 - France - SIREN 327806139


SCEA DES DOMAINES FONTANA - 9 Maroy,33890 GENSAC - 33890 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée.