Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DES DOMAINES FONTANATODO
/
CHATEAU FONTANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTANA
SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
1617145
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/08/2020
CHATEAU FONTANA de DES DOMAINES FONTANA

Présentation de la marque CHATEAU FONTANA

Déposée le 17 août 1990 par DES DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FONTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DES DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 9 Maroy - 33890 - GENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 806 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FONTANA domicilié(e) 9 Maroy - 33890 - GENSAC - France.

La marque CHATEAU FONTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FONTANA est expirée depuis le 17 août 2020.

DES DOMAINES FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION , CHATEAU LA FORTONIE , CHATEAU FONTANA CUVEE VIEILLES VIGNES , DIAMANT GRIS , ESPRIT DE FONTANA , PETIT GALON , CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE , CHATEAU BALLUE-MONDON , CHATEAU LE CLOU DU PIN


SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA - 9 Maroy - 33890 - GENSAC - France - SIREN 327806139


SCEA DES DOMAINES FONTANA - 9 Maroy - 33890 - GENSAC - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177864 - Publication au BOPI 2000-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 19 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304054 - Publication au BOPI 2000-07-19

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2010 n°2436772 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-02

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FONTANA