Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE
SCEA DES DOMAINES FONTANA

Numéro de dépôt :
4395720
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE de DES DOMAINES FONTANA

Présentation de la marque CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par DES DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est DES DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 14 ROUTE DE STE FOY LA GRANDE - 33890 - GENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FONTANA, BRUNO FONTANA domicilié(e) 14 ROUTE DE STE FOY LA GRANDE - 33890 - GENSAC - France.

La marque CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

DES DOMAINES FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION , CHATEAU LA FORTONIE , CHATEAU FONTANA CUVEE VIEILLES VIGNES , DIAMANT GRIS , ESPRIT DE FONTANA , PETIT GALON , CHATEAU FONTANA , CHATEAU BALLUE-MONDON , CHATEAU LE CLOU DU PIN


SCEA DES DOMAINES FONTANA - 14 ROUTE DE STE FOY LA GRANDE - 33890 - GENSAC - France


SCEA DES DOMAINES FONTANA, BRUNO FONTANA - 14 ROUTE DE STE FOY LA GRANDE - 33890 - GENSAC - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.