Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU BALLUE-MONDON
SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
4243095
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2026
CHATEAU BALLUE-MONDON de DES DOMAINES FONTANA

Présentation de la marque CHATEAU BALLUE-MONDON

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2016 par DES DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU BALLUE-MONDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est DES DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 14 Route de Sainte Foy La Grande - 33890 - GENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FONTANA, M. Bruno FONTANA domicilié(e) 14 Route de Sainte Foy La Grande - 33890 - GENSAC - France.

La marque CHATEAU BALLUE-MONDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BALLUE-MONDON arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

DES DOMAINES FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION , CHATEAU LA FORTONIE , CHATEAU FONTANA CUVEE VIEILLES VIGNES , DIAMANT GRIS , ESPRIT DE FONTANA , PETIT GALON , CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE , CHATEAU FONTANA , CHATEAU LE CLOU DU PIN


SCEA DES DOMAINES FONTANA, SCEA - 14 Route de Sainte Foy La Grande - 33890 - GENSAC - France


SCEA DES DOMAINES FONTANA, M. Bruno FONTANA - 14 Route de Sainte Foy La Grande - 33890 - GENSAC - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins d'appellation d'origine protégée .