Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre de rosé
SCEA DES DOMAINES FABRE

Numéro de dépôt :
4577441
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
Terre de rosé de DES DOMAINES FABRE

Présentation de la marque Terre de rosé

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par DES DOMAINES FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de rosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est DES DOMAINES FABRETODO domicilié(e) Château de l'Aumérade, route de Puget-Ville - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES FABRE, Madame Caroline DEMEY domicilié(e) Château de l'Aumérade, route de Puget-Ville - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

La marque Terre de rosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de rosé arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

DES DOMAINES FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FORET , CUVEE MARIE-CHRISTINE , Aumerade Style , DAME DE PIEGROS , DOMAINE DU JAS DE CAPE , CHATEAU LA FORET , DOMAINE DU MONT FENOUILLET , Les 3 Terroirs , CHATEAU DE L'AUMERADE L'ORIGINE , SEIGNEUR DE PIEGROS


SCEA DES DOMAINES FABRE - Château de l'Aumérade, route de Puget-Ville - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


DOMAINES FABRE, Madame Caroline DEMEY - Château de l'Aumérade, route de Puget-Ville - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.