Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETILLANT DE RAISINS SUN DRINK SOLEIL DU MIDI
S.C.E.A. DES DOMAINES FABRE

Numéro de dépôt :
1444232
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
18/12/2006
PETILLANT DE RAISINS SUN DRINK SOLEIL DU MIDI de DES DOMAINES FABRE

Présentation de la marque PETILLANT DE RAISINS SUN DRINK SOLEIL DU MIDI

Déposée le 18 décembre 1986 par DES DOMAINES FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PETILLANT DE RAISINS SUN DRINK SOLEIL DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DES DOMAINES FABRETODO domicilié(e) Domaine de l'Aumerade PIERREFEU, 83390 CUERS (dossier no 2080480) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 937 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2080480) - France.

La marque PETILLANT DE RAISINS SUN DRINK SOLEIL DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETILLANT DE RAISINS SUN DRINK SOLEIL DU MIDI est expirée depuis le 18 décembre 2006.

DES DOMAINES FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FORET , CUVEE MARIE-CHRISTINE , Aumerade Style , DAME DE PIEGROS , DOMAINE DU JAS DE CAPE , Terre de rosé , CHATEAU LA FORET , DOMAINE DU MONT FENOUILLET , Les 3 Terroirs , CHATEAU DE L'AUMERADE L'ORIGINE


S.C.E.A. DES DOMAINES FABRE - Domaine de l'Aumerade PIERREFEU, 83390 CUERS (dossier no 2080480) - France - SIREN 319937991


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2080480) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1996 n°2080480 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Pétillant de raisin