Les 3 Terroirs
Présentation de la marque Les 3 Terroirs
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par DES DOMAINES FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 3 Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les 3 Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 3 Terroirs arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.
DES DOMAINES FABRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11