Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 3 Terroirs
DES DOMAINES FABRE, SCEA

Numéro de dépôt :
4317285
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
Les 3 Terroirs de DES DOMAINES FABRE

Présentation de la marque Les 3 Terroirs

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par DES DOMAINES FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 3 Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est DES DOMAINES FABRETODO domicilié(e) CHATEAU DE L'AUMERADE - 83390 - PIERRFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 937 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FABRE, M. VINCENT GRIMALDI domicilié(e) CHATEAU DE L'AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France.

La marque Les 3 Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 3 Terroirs arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

DES DOMAINES FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FORET , CUVEE MARIE-CHRISTINE , Aumerade Style , DAME DE PIEGROS , DOMAINE DU JAS DE CAPE , Terre de rosé , CHATEAU LA FORET , DOMAINE DU MONT FENOUILLET , CHATEAU DE L'AUMERADE L'ORIGINE , SEIGNEUR DE PIEGROS


DES DOMAINES FABRE, SCEA - CHATEAU DE L'AUMERADE - 83390 - PIERRFEU DU VAR - France - SIREN 319937991


SCEA DES DOMAINES FABRE, M. VINCENT GRIMALDI - CHATEAU DE L'AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Vins d'appellation d'origine protégée .