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Marques déposées par des Domaines FABRETODO
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DOMAINE DU MONT FENOUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MONT FENOUILLET
S.C.E.A des Domaines FABRE

Numéro de dépôt :
93482548
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU MONT FENOUILLET

Déposée le 30 août 1993 par des Domaines FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DU MONT FENOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est des Domaines FABRETODO domicilié(e) Domaine de L'Aumerade, 83390 Pierrefeu du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri FABRE - France.

La marque DOMAINE DU MONT FENOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MONT FENOUILLET est expirée depuis le 30 août 2003.

des Domaines FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FORET , CUVEE MARIE-CHRISTINE , Aumerade Style , DAME DE PIEGROS , DOMAINE DU JAS DE CAPE , Terre de rosé , CHATEAU LA FORET , Les 3 Terroirs , CHATEAU DE L'AUMERADE L'ORIGINE , SEIGNEUR DE PIEGROS


S.C.E.A des Domaines FABRE - Domaine de L'Aumerade, 83390 Pierrefeu du Var - France


Monsieur Henri FABRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée