CUVEE SULLY
Présentation de la marque CUVEE SULLY
Déposée le 25 octobre 1996 par Des Domaines FabreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE SULLY arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.
Des Domaines Fabre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 août 2006 n°2320779 - Publication au BOPI 2006-08-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627074 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05