Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SAINT HONORE
SCEA Des Domaines Fabre, SCEA

Numéro de dépôt :
96647959
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2026

Présentation de la marque CHATEAU SAINT HONORE

Déposée le 25 octobre 1996 par Des Domaines FabreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est Des Domaines FabreTODO domicilié(e) CHATEAU DE L AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 937 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FABRE, M. GRIMALDI VINCENT domicilié(e) CHATEAU DE L AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France.

La marque CHATEAU SAINT HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINT HONORE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

Des Domaines Fabre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FORET , CUVEE MARIE-CHRISTINE , Aumerade Style , DAME DE PIEGROS , DOMAINE DU JAS DE CAPE , Terre de rosé , CHATEAU LA FORET , DOMAINE DU MONT FENOUILLET , Les 3 Terroirs , CHATEAU DE L'AUMERADE L'ORIGINE


SCEA Des Domaines Fabre, SCEA - CHATEAU DE L AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France - SIREN 319937991


SCEA DES DOMAINES FABRE, M. GRIMALDI VINCENT - CHATEAU DE L AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2006 n°2320802 - Publication au BOPI 2006-08-03

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627076 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05

Vins à appellation d'origine contrôlée en provenance de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT HONORE