CHATEAU LA CLAPIERE
Présentation de la marque CHATEAU LA CLAPIERE
Déposée le 25 octobre 1996 par Des Domaines FabreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CLAPIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA CLAPIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CLAPIERE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.
Des Domaines Fabre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 août 2006 n°2320778 - Publication au BOPI 2006-08-03
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625405 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-04
Inscription le 4 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725521 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14