Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONANT
S.A. DES DOMAINES FABRE PRADEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1301341
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2015

Présentation de la marque PONANT

Déposée le 4 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) DES DOMAINES FABRE PRADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES DOMAINES FABRE PRADEL domicilié(e) Route de Puget-Ville,83390 PIERREFEU-DU-VAR (dossier no 2280437) - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 716 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280437) - 69006 - France.

La marque PONANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PONANT est expirée depuis le 4 mars 2015.

DES DOMAINES FABRE PRADEL a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE GALMET , BARON DE FAUVERT , LA SOUÏDO , LE TAMBOURINAIRE


S.A. DES DOMAINES FABRE PRADEL Société Anonyme - Route de Puget-Ville,83390 PIERREFEU-DU-VAR (dossier no 2280437) - 83390 - France - SIREN 380716449


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280437) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280437 - Publication au BOPI 2005-01-28

Renouvellement sans limitation n°2043019 - Publication au BOPI 1995-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 14 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406122 - Publication au BOPI 2005-01-14

Vin rouge, rosé et blanc.