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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DES DOMAINES FABRE PRADEL
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LE TAMBOURINAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TAMBOURINAIRE
S.A. DES DOMAINES FABRE PRADEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1356351
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2016

Présentation de la marque LE TAMBOURINAIRE

Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) DES DOMAINES FABRE PRADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TAMBOURINAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES DOMAINES FABRE PRADEL domicilié(e) Route de Puget-Ville,83390 PIERREFEU-DU-VAR (dossier no 2303975) - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 716 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303975) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TAMBOURINAIRE est expirée depuis le 26 mai 2016.

DES DOMAINES FABRE PRADEL a également déposé les autres marques suivantes : PONANT , COMTE DE GALMET , BARON DE FAUVERT , LA SOUÏDO


S.A. DES DOMAINES FABRE PRADEL Société Anonyme - Route de Puget-Ville,83390 PIERREFEU-DU-VAR (dossier no 2303975) - 83390 - France - SIREN 380716449


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303975) - 69006 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-38

Renouvellement sans limitation n°2068703 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 24 avril 1996 - Changement d'adresse n°200653 - Publication au BOPI 1996-04-24

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2303975 - Publication au BOPI 2005-12-28

Inscription le 25 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366230 - Publication au BOPI 2003-02-25

Inscription le 28 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636508 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28

Inscription le 6 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646184 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-03-06

Vins, spiritueux et liqueurs