Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DES DOMAINES FABRE PRADEL
/
BARON DE FAUVERT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BARON DE FAUVERT
S.A. DES DOMAINES FABRE PRADEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95581703
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BARON DE FAUVERT

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DES DOMAINES FABRE PRADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE FAUVERT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES DOMAINES FABRE PRADEL domicilié(e) Route de Puget-Ville,83390 PIERREFEU-DU-VAR (dossier no 2293566) - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 716 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293566) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque BARON DE FAUVERT est expirée depuis le 20 juillet 2005.

DES DOMAINES FABRE PRADEL a également déposé les autres marques suivantes : PONANT , COMTE DE GALMET , LA SOUÏDO , LE TAMBOURINAIRE


S.A. DES DOMAINES FABRE PRADEL Société Anonyme - Route de Puget-Ville,83390 PIERREFEU-DU-VAR (dossier no 2293566) - 83390 - France - SIREN 380716449


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293566) - 69006 - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293566 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Inscription le 6 mai 2009 - Renonciation totale n°498662 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06

Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498661 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06

Bières.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (A l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.