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Marques déposées par DES DOMAINES DE TERRE FERME ET DES GARRIGUES (société civile agricoleTODO
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DOMAINE DE TERRE FERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TERRE FERME
SCEA DES DOMAINES DE TERRE FERME ET DES GARRIGUES (société civile agricole)

Numéro de dépôt :
1478273
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE TERRE FERME

Déposée le 5 mai 1988 par DES DOMAINES DE TERRE FERME ET DES GARRIGUES (société civile agricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE TERRE FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DES DOMAINES DE TERRE FERME ET DES GARRIGUES (société civile agricoleTODO domicilié(e) 84370 BEDARRIDES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque DOMAINE DE TERRE FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TERRE FERME est expirée depuis le 5 mai 1998.


SCEA DES DOMAINES DE TERRE FERME ET DES GARRIGUES (société civile agricole) - 84370 BEDARRIDES. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Vins rouges et blancs bénéficiant de l'appellation contrôlée "Châteaunef-du-Pape".