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Marques déposées par l'association loi 1901 DES DOMAINES DE PROVENCE
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VERITAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERITAS
ASSOCIATION DES DOMAINES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1067393
Date de dépôt :
05/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Frejus

Présentation de la marque VERITAS

Déposée le 5 mai 1978 par l'association loi 1901 DES DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Frejus), la marque française « VERITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) (association loi 1901) curebeasse, route de Bagnols, 83600 Fréjus. - France.

La marque VERITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VERITAS est expirée depuis le 5 mai 1988.

DES DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : AMPELIADE


ASSOCIATION DES DOMAINES DE PROVENCE - (association loi 1901) curebeasse, route de Bagnols, 83600 Fréjus. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Vins.