DOMAINE DE LA COTE SAINTE ANNE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE SAINTE ANNE
Déposée le 4 mars 1993 par DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA COTE SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA COTE SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE SAINTE ANNE est expirée depuis le 4 mars 2003.
DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16