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Marques déposées par DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILSTODO
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DOMAINE DE DIEUMERCY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE DIEUMERCY
SCEA DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILS S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
1398988
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2017

Présentation de la marque DOMAINE DE DIEUMERCY

Déposée le 12 mars 1987 par DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE DIEUMERCY »

Le déposant est DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILSTODO domicilié(e) 84190 GIGONDAS (dossier no 2328016) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 604 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILS domicilié(e) 84190 GIGONDAS (dossier no 2328016) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE DIEUMERCY est expirée depuis le 12 mars 2017.

DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COTE SAINTE ANNE


SCEA DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILS S.C.E.A. - 84190 GIGONDAS (dossier no 2328016) - 84190 - France - SIREN 351604293


SCEA DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILS - 84190 GIGONDAS (dossier no 2328016) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2328016 - Publication au BOPI 2006-11-28

Renouvellement sans limitation n°2084489 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231300 - Publication au BOPI 1997-01-20

Vins de pays ou vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Dieumercy.