Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCF R.CONDOMINES
Association des Dirigeants Commerciaux de France de Béziers Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3268506
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/01/2014
DCF R.CONDOMINES de des Dirigeants Commerciaux de France de Béziers

Présentation de la marque DCF R.CONDOMINES

Déposée le 20 janvier 2004 par l'association loi 1901 des Dirigeants Commerciaux de France de Béziers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DCF R.CONDOMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 des Dirigeants Commerciaux de France de Béziers domicilié(e) Hôtel consulaire, 26, Allées Paul Riquet,34500 BEZIERS - 34500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque DCF R.CONDOMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCF R.CONDOMINES est expirée depuis le 20 janvier 2014.


Association des Dirigeants Commerciaux de France de Béziers Association loi 1901 - Hôtel consulaire, 26, Allées Paul Riquet,34500 BEZIERS - 34500 - France


CABINET BREV & SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Articles de bureau (à l'exception des meubles), serre-livres, presse-papier, sous-main, publications, revues, journaux, almanachs, agendas, répertoires. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de sport, à savoir balles et ballons de jeu. Organisation d'expositions et de concours à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, de compétitions sportives, organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, d'ateliers de formation, de symposiums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.