Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA NORMANDIE (Haute et basse)
Association des Diplômés de l'ESC Le HAVRE Association Loi 1901 Bureau Permanent

Numéro de dépôt :
98732900
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque LA MAISON DE LA NORMANDIE (Haute et basse)

Déposée le 18 mai 1998 par l'association loi 1901 des Diplômés de l'ESC Le HAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA MAISON DE LA NORMANDIE (Haute et basse) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 des Diplômés de l'ESC Le HAVRE domicilié(e) 68, Rue de l'EST, 92100 BOULOGNE Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HACHIN Jean Michel Association des Diplomés de l'ESC Le Havre - France.

La marque LA MAISON DE LA NORMANDIE (Haute et basse) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA NORMANDIE (Haute et basse) est expirée depuis le 18 mai 2008.


Association des Diplômés de l'ESC Le HAVRE Association Loi 1901 Bureau Permanent - 68, Rue de l'EST, 92100 BOULOGNE Billancourt - France


HACHIN Jean Michel Association des Diplomés de l'ESC Le Havre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

- distribution de prospectus, conseils, information ou renseignements d'affaires, comptabilité. Bureau de placement. Organisation de manifestations, expositions à buts commerciaux, publicitaires. - communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux nationaux et internationaux (Internet) - éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, colloques, concerts, symposiums. Organisation de congrès, expositions - éditions de livres et revues. - consultations professionnelles, juridiques, fiscales, financières, constitution et consultations de bases de données informatiques culturelles, touristiques, d'affaires et d'entreprises. Prospection nationales et internationales d'affaires et d'entreprises. - location, sous location de bureaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.