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Marques déposées par l'association loi 1901 DES DIABETIQUES DE NANTES ET REGION
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EQUILIBRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUILIBRE
ASSOCIATION DES DIABETIQUES DE NANTES ET REGION Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1211989
Date de dépôt :
27/05/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/05/2012
EQUILIBRE de DES DIABETIQUES DE NANTES ET REGION

Présentation de la marque EQUILIBRE

Déposée le 27 mai 1982 par l'association loi 1901 DES DIABETIQUES DE NANTES ET REGION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES DIABETIQUES DE NANTES ET REGION domicilié(e) 103 rue Bouchaud,44100 NANTES (dossier no 2220449) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 593 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERVOUET ANDRE domicilié(e) 103 rue Bouchaud,44100 NANTES (dossier no 2220449) - 44100 - France.

La marque EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUILIBRE est expirée depuis le 27 mai 2012.


ASSOCIATION DES DIABETIQUES DE NANTES ET REGION Association régie par la loi de 1901 - 103 rue Bouchaud,44100 NANTES (dossier no 2220449) - 44100 - France - SIREN 329593719


HERVOUET ANDRE - 103 rue Bouchaud,44100 NANTES (dossier no 2220449) - 44100 - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2220449 - Publication au BOPI 2002-04-22

Renouvellement sans limitation n°2007723 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription le 15 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°156209 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 4 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66023 - Publication au BOPI 1992-08-04

Périodique