Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIV' IN NATURE
SARL DES DEUX PRINTEMPS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4054800
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DIV\' IN NATURE de DES DEUX PRINTEMPS

Présentation de la marque DIV' IN NATURE

Déposée le 12 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES DEUX PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIV' IN NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES DEUX PRINTEMPS domicilié(e) 858 route de Montluzin - 69380 - CHASSELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 619 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFRANCE RHONE, Service juridique domicilié(e) 18 avenue des Monts d'Or - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

DES DEUX PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SARL DES DEUX PRINTEMPS, société à responsabilité limitée - 858 route de Montluzin - 69380 - CHASSELAY - France - SIREN 443619887


CERFRANCE RHONE, Service juridique - 18 avenue des Monts d'Or - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633034 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, huiles et graisse.

Glaces, miel, sauces, moutardes, vinaigre, épices, confiserie.

Produits agricoles horticoles et forestiers non préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences, graines, plantes et fleurs.