Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DES DEUX CHATEAUXTODO
/
CHATEAU DE LA TERRIERE DEPUIS 1535
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA TERRIERE DEPUIS 1535
SCEA DES DEUX CHATEAUX, SCEA

Numéro de dépôt :
97667477
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2027

Présentation de la marque CHATEAU DE LA TERRIERE DEPUIS 1535

Déposée le 7 mars 1997 par DES DEUX CHATEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA TERRIERE DEPUIS 1535 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est DES DEUX CHATEAUXTODO domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 903 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DEUX CHATEAUX, Mme COULON ELODIE domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France.

La marque CHATEAU DE LA TERRIERE DEPUIS 1535 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA TERRIERE DEPUIS 1535 arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.


SCEA DES DEUX CHATEAUX, SCEA - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France - SIREN 400903621


SCEA DES DEUX CHATEAUX, Mme COULON ELODIE - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2007 n°2338961 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°456906 - Publication au BOPI 2007-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642275 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02

Vins A.O.C. provenant du domaine ci-contre cité