Association des département cyclables association loi de 1901
Numéro de dépôt :
3246718
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2013
Présentation de la marque LES DEPARTEMENTS CYCLABLES
Déposée le 16 septembre 2003 par l'association loi 1901 des département cyclables association loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DEPARTEMENTS CYCLABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 des département cyclables association loi de 1901 domicilié(e) Chambéry - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Marter Avocat domicilié(e) 21, boulevard du Musée,73000 CHAMBERY - 73000 - France.
La marque LES DEPARTEMENTS CYCLABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246718.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEPARTEMENTS CYCLABLES est expirée depuis le 16 septembre 2013.
des département cyclables association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : S
Association des département cyclables association loi de 1901 - Chambéry - France
Alain Marter Avocat - 21, boulevard du Musée,73000 CHAMBERY - 73000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; cycles ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; articles pour le bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Vêtements, chaussures, chappelleries. Jeux ; jouets ; appareils de gymnastique et de sport. Construction, installation, réparation, aménagement, entretien, nettoyage de locaux, d'édifices, de routes, de chemins, de pistes cyclables, de ponts ; supervision de travaux de construction, d'intallation, d'aménagement ; réparation, entretien de véhicules. Télécommunications ; communications par réseau informatiques, téléphoniques, satélitaires ou hertziens, internes ou externes ; diffusions de programme de radio ou de télévision, par fil ou sans fil ; services de transmissions d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels, ou de données informatiques, par réseaux numériques, téléphoniques, satélitaires ou hertziens. Transport ; organisation de voyages, de visites, de prommenades, d'excursions ; location de véhicules de transport, tels que cycles, vélomoteurs, automobiles. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de manifestations ou d'évènements à but culturel, d'éducatif, sportif, ou de divertissement ; organisation et conduite de concours à but culturel, éducatif, sportif, ou de divertissement ; édition, publication de toute création de l'esprit, notamment littéraires, audiovisuelles, phonographiques ou multimédias, quel que soit leur support d'enregistrement et de diffusion.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES DEPARTEMENTS CYCLABLES"