Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BC
Numéro de dépôt :
1726871
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
03/12/2000
Présentation de la marque BC
Déposée le 3 décembre 1990 par l'association loi 1901 des Créateurs Bijoutiers (ACB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « BC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC est expirée depuis le 3 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35