ASSOCIATION DES COURS PROFESSIONNELS DE PHARMACIES, SANTE, SANITAIRE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENT – A.C.P.P.A.V., Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4078387
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2024
Présentation de la marque E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE
Déposée le 20 mars 2014 par l'association loi 1901 DES COURS PROFESSIONNELS DE PHARMACIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 DES COURS PROFESSIONNELS DE PHARMACIES domicilié(e) Le Technoparc, 14 rue Gustave Eiffel - 78306 - POISSY CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXTENSO ILE DE FRANCE, Mle VANDENBERGHE KARINE, Département Juridique domicilié(e) 7 rue Ernest Renan - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE est expirée depuis le 20 mars 2024.
ASSOCIATION DES COURS PROFESSIONNELS DE PHARMACIES, SANTE, SANITAIRE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENT – A.C.P.P.A.V., Association Loi 1901 - Le Technoparc, 14 rue Gustave Eiffel - 78306 - POISSY CEDEX - France
IN EXTENSO ILE DE FRANCE, Mle VANDENBERGHE KARINE, Département Juridique - 7 rue Ernest Renan - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Articles orthopédiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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