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Marques déposées par la société DES COTEAUX DE BASSAC
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isa Les Chemins de Bassac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

isa Les Chemins de Bassac
SCEA DES COTEAUX DE BASSAC, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3868513
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
isa Les Chemins de Bassac de DES COTEAUX DE BASSAC

Présentation de la marque isa Les Chemins de Bassac

Déposée le 20 octobre 2011 par la société DES COTEAUX DE BASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « isa Les Chemins de Bassac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société DES COTEAUX DE BASSAC domicilié(e) 9 Place de la Mairie - 34480 - PUIMISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 658 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES COTEAUX DE BASSAC domicilié(e) 9 Place de la Mairie - 34480 - PUIMISSON - France.

La marque isa Les Chemins de Bassac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque isa Les Chemins de Bassac est expirée depuis le 20 octobre 2021.


SCEA DES COTEAUX DE BASSAC, Société Civile d'Exploitation Agricole - 9 Place de la Mairie - 34480 - PUIMISSON - France - SIREN 314658287


SCEA DES COTEAUX DE BASSAC - 9 Place de la Mairie - 34480 - PUIMISSON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Vins d'indication géographique protégée “ Côtes de Thongue ” issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.