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Marques déposées par l'association loi 1901 des Compagnons de l'Olivier du Pays d'Aix- Maison des Agriculteurs
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HUILE D'OLIVE DU PAYS D'AIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUILE D'OLIVE DU PAYS D'AIX
Association des Compagnons de l'Olivier du Pays d'Aix- Maison des Agriculteurs

Numéro de dépôt :
95578758
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque HUILE D'OLIVE DU PAYS D'AIX

Déposée le 30 juin 1995 par l'association loi 1901 des Compagnons de l'Olivier du Pays d'Aix- Maison des Agriculteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUILE D'OLIVE DU PAYS D'AIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 des Compagnons de l'Olivier du Pays d'Aix- Maison des Agriculteurs domicilié(e) 22 avenue Henri Pontier, 13626 Aix en Provence Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Compagnons de l'Olivier du Pays d'Aix - Maison des Agriculteurs - France.

La marque HUILE D'OLIVE DU PAYS D'AIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE D'OLIVE DU PAYS D'AIX est expirée depuis le 30 juin 2005.


Association des Compagnons de l'Olivier du Pays d'Aix- Maison des Agriculteurs - 22 avenue Henri Pontier, 13626 Aix en Provence Cedex 1 - France


Association des Compagnons de l'Olivier du Pays d'Aix - Maison des Agriculteurs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Huile d'olive