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Marques déposées par l'association loi 1901 des commercants et artisants de Pougues les Eaux association
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Marché de Noël de Pougues les Eaux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Marché de Noël de Pougues les Eaux
association des commercants et artisants de Pougues les Eaux association

Numéro de dépôt :
3548405
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marché de Noël de Pougues les Eaux de des commercants et artisants de Pougues les Eaux association

Présentation de la marque Marché de Noël de Pougues les Eaux

Déposée le 9 janvier 2008 par l'association loi 1901 des commercants et artisants de Pougues les Eaux association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marché de Noël de Pougues les Eaux »

Le déposant est l'association loi 1901 des commercants et artisants de Pougues les Eaux association domicilié(e) 0000 BP 21,58320 POUGUES LES EAUX - 58320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association des commercants et artisants de Pougues les Eaux domicilié(e) 0000 BP 21,58320 POUGUES LES EAUX - 58320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43


association des commercants et artisants de Pougues les Eaux association - 0000 BP 21,58320 POUGUES LES EAUX - 58320 - France


association des commercants et artisants de Pougues les Eaux - 0000 BP 21,58320 POUGUES LES EAUX - 58320 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474889 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.