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Marques déposées par l'association loi 1901 des Cités du Secours Catholique
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ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE
Association des Cités du Secours Catholique, Association des Cités du Secours Catholique

Numéro de dépôt :
4045145
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2023
ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE de des Cités du Secours Catholique

Présentation de la marque ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par l'association loi 1901 des Cités du Secours Catholique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 des Cités du Secours Catholique domicilié(e) 72 rue Orfila - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Cités du Secours Catholique, Mme. Sibylle YETTA domicilié(e) 72 rue Orfila - 75020 - Paris - France.

La marque ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045145.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE est expirée depuis le 6 novembre 2023.

des Cités du Secours Catholique a également déposé les autres marques suivantes : INTERFACE EMPLOI , INTERPREPA , INTERPRÉPA , Cités Coop


Association des Cités du Secours Catholique, Association des Cités du Secours Catholique - 72 rue Orfila - 75020 - Paris - France


Association des Cités du Secours Catholique, Mme. Sibylle YETTA - 72 rue Orfila - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).